Bellvehí Entreprise Familiale

Bellvehí Entreprise Familiale est un service spécifique aux entreprises non cotées, viagra principalement familiales, view que Bellvehí Advocats connaît le mieux et auxquelles il peut apporter le plus de valeur ajoutée.

bellvehi pictos 02-01

En plus de tous les services généraux qu’un cabinet d’avocats peut offrir, Bellvehí Entreprise Familiale est spécialisé dans des services inhabituels qui demandent une grande expérience et une excellente qualité car ils sont stratégiques pour les associés ou les actionnaires et souvent même pour la propre famille.

Ainsi les questions traitant des protocoles familiaux, de la relève générationnelle, des pactes d’actionnaires, des médiations entre associés ou actionnaires, du conseil auprès du Conseil d’Administration ou du Conseil de famille, etc. ne peuvent être confiées à n’importe qui sinon à des personnes dignes de la confiance du client.

Bellvehí Entreprise Familiale privilégie aussi le chef d’entreprise et ses besoins personnels, et lorsqu’il y a lieu, peut lui proposer des solutions de type « family office » pour optimiser la gestion de son patrimoine d’un point de vue fiscal et financier, mais aussi personnel et familial, et pour choisir la meilleure stratégie de succession, en le conseillant également sur la réalisation de testaments et de restructurations patrimoniales familiales et d’entreprises.

Les services proposés par Bellvehí Entreprise Familiale sont: 

-   Tous les services incluent dans les domaines de compétences générales du cabinet.

- Protocoles familiaux

La plupart des entreprises catalanes sont des entreprises familiales, ce qui est très positif dans bien des cas et pour de multiples raisons, mais en même temps, le lien familial peut engendrer de graves problèmes s’il n’est pas bien planifié et règlementé.

Le protocole familial est un outil très utile qu’il faut développer en période de « paix sociale » afin de pouvoir bien travailler en toute tranquillité pour établir une stratégie familiale en rapport avec l’entreprise qui règle les questions si importantes que sont la relève générationnelle, la gestion et l’administration de l’entreprise, les quorums de vote de certaines questions, l’intégration ou non des conjoints ou des enfants dans l’entreprise, la répartition des dividendes, la rémunération des membres de la famille, le plan de carrière, etc.

L’équipe de Bellvehí Entreprise Familiale établit beaucoup de protocoles familiaux et pour chacun d’entre eux apprend quelque chose de nouveau qui lui permet d’appliquer la solution d’autres situations rencontrées par ses clients. Elle a donc accumulé une expérience qui la rend très réactive et lui permet de trouver des solutions là où d’autres ont échoué.
 

- Relève générationnelle

La relève générationnelle dans les entreprises familiales est un enjeu majeur qu’il convient de planifier et d’exécuter correctement, avec ou sans protocole familial. Bellvehí Entreprise Familiale, n’est pas seulement spécialiste du droit commercial et fiscal, c’est aussi un expert en testaments et en héritages, ce qui lui permet d’offrir un conseil sur les questions de relève générationnelle qui soit à la fois centré sur l’entreprise et sur le patrimoine familial.

- Conseil auprès du Conseil d’Administration ou du Conseil de Famille

Il est fortement recommandé aux Administrateurs d’entreprise et de famille de prendre des conseillers externes expérimentés qui puissent apporter une vision différente et sachent l’exprimer en introduisant de la valeur ajoutée.

Les valeurs telles que l’honnêteté, le professionnalisme et le sérieux ont su remporter la confiance de nos clients qui nous permettent d’assister aux réunions les plus personnelles et confidentielles et nous demandent conseil sur des questions que d’autres n’ont pas su résoudre. Souvent, notre conseil s’appuie davantage sur le bon sens, la prudence et l’expérience des nombreux cas vécus, que sur le droit positif, que bien entendu nous maîtrisons. C’est ce qui fait que nos clients apprécient notre conseil.
 

- Règlement de conflits familiaux au sein de l’entreprise

Il est logique et fréquent dans les entreprises familiales qu’il y ait des conflits entre les membres d’une même famille qui affectent négativement la famille et l’entreprise et qui requièrent une action appropriée.

Notre expérience dans la médiation de conflits familiaux et dans la recherche de solutions adaptées, fait que dans la majorité des cas, ce qui semblait à tous ne pas pouvoir être résolu ou ne pas avoir de solution, finit par s’arranger.

Les outils et les instruments permettant de régler un conflit familial complexe touchant une entreprise familiale sont nombreux. Cependant, il faut bien les connaître et savoir les utiliser correctement. Bellvehí Entreprise Familiale, sait comment régler des conflits et en est fier.
 

- Pactes d’actionnaires

Le pacte d’actionnaires ou d’associés est un instrument de grande valeur pratique qui n’est pas utilisé autant qu’il le faudrait.

Pour démarrer un projet d’entreprise entre plusieurs associés ou actionnaires, d’une même famille ou non, il convient souvent de signer un pacte d’actionnaires. Lorsqu’il y a des conflits entre les actionnaires, il convient de négocier et de signer un accord entre eux. Souvent, lorsqu’un nouvel associé ou actionnaire fait son entrée dans l’entreprise, il convient de signer un accord avec lui.

Bellvehí Entreprise Familiale connaît bien l’utilité d’un pacte d’actionnaires et sait le potentiel que peuvent avoir ces documents dans de nombreux types de situation.

- Fidélisation des associés, administrateurs et dirigeants

La nécessité de fidélisation ne concerne pas seulement les employés, mais souvent aussi les associés, les administrateurs et les dirigeants. Les outils tels que les plans de carrière, les protocoles familiaux, les pactes d’associés ou d’actionnaires, les stocks options, etc., nous permettent d’aborder la question d’une façon très spécialisée et différente.

- Stocks options et autres systèmes de rémunération spéciale

Les stocks options ou les autres systèmes de rémunération spéciale peuvent s’avérer très utiles dans certaines circonstances, mais requièrent des spécialistes qui les maîtrisent bien et sachent conseiller sur la partie commerciale, fiscale et sociale ainsi que sur la partie stratégique de ces solutions.

- Conseil sur les responsabilités et les risques. Prévention

La question des risques et responsabilités des associés, administrateurs et dirigeants est l’une des plus importantes pour une entreprise.

Bellvehí Entreprise Familiale mise sur la prévention des risques et des responsabilités, et propose toujours un bon conseil afin que les associés, les administrateurs et les dirigeants sachent ce qu’ils doivent faire pour éviter d’avoir à répondre avec leur patrimoine personnel des risques, dettes et responsabilités de l’entreprise.

Dans les cas où la responsabilité des associés, des administrateurs ou des dirigeants est engagée, nous savons comment bien défendre et comment éviter une condamnation dans les cas où c’est possible.
 

- Constitution ou gestion d’une structure familiale ou « family office »

Bellvehí Entreprise Familiale, lorsque c’est judicieux, propose le service de gestion de fortune ou « family office » qui consiste en un service complet de conseil et de gestion de tout ce qui concerne un chef d’entreprise ou une entreprise familiale, tant du point de vue de l’entreprise que de sa situation personnelle et familiale.

- Conseil en gestion du patrimoine familial

Bellvehí Entreprise Familiale conseille en matière de gestion du patrimoine familial, qu’il soit immobilier, financier ou entrepreneurial. Il s’agit d’un conseil global qui inclut les aspects d’ordre civil, fiscal, commercial, d’urbanisme ou de tout autre ordre juridique et économique.

- Restructuration du patrimoine familial

Plusieurs raisons peuvent vous amener à accepter de restructurer le patrimoine familial, qu’il s’agisse de problèmes d’héritage ou de questions matrimoniales ou financières ou fiscales, etc.

Bellvehí Entreprise Familiale possède l’expertise et l’expérience nécessaire pour offrir un service complet en matière de restructuration du patrimoine familial.

- Testaments et successions

La planification du testament des personnes ainsi que les questions héréditaires sont très importantes dans une famille, tant d’un point de vue personnel que du point de vue du patrimoine. C’est pourquoi il faut les traiter sérieusement le moment venu.

- Planification fiscale familiale

La planification fiscale familiale est très importante et il convient d’y consacrer du temps. Cette planification peut tout aussi bien concerner des questions d’héritage, que patrimoniales, entrepreneuriales ou financières, etc.

Bellvehí Entreprise Familiale a prouvé qu’il n’y a rien de moins cher que les honoraires d’une bonne planification fiscale puisqu’elle vous fait économiser beaucoup d’argent par la suite.

- Constitution et gestion de fondations privées familiales ou d’entreprises

  • Conseil en matière de droit civil aux fondations privées espagnoles
  • Conseil aux associations, qu’elles soient ou non déclarées d’utilité publique
  • Conseil fiscal aux fondations et aux associations
  • Conseil en matière de droit social aux fondations et aux associations
  • Intermédiation avec la Generalitat de Catalogne (Protectorat et Registre des Fondations et des Associations)
  • Conseil aux fondations publiques
  • Conseil en matière de financement des activités de la fondation et de collecte de fonds
  • Conseil aux fondations et aux associations sur la réalisation d’activités économiques et sur leur participation dans des entreprises commerciales
  • Fusion et scission des fondations et des associations