Bellvehí Innovation

Bellvehí Innovation est un service professionnel multidisciplinaire, find dirigé sur l’innovation, illness la recherche et le développement, see ainsi que sur les nouvelles technologies et la société de l’information.

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Bellvehí Advocats est résolument tourné vers l’innovation et la technologie. C’est pourquoi ses professionnels sont spécialisés dans la règlementation (légale et fiscale) du droit de la propriété intellectuelle (droits d’auteur) et industrielle (brevets et marques), ainsi que dans la législation sur les services de la société de l’information, le droit d’Internet et des télécommunications et dans la règlementation relative à la protection des données à caractère personnel.

Bellvehí Advocats dispose de spécialistes dans toutes les branches du, ou liées au, monde de l’innovation et de la technologie comme le droit commercial, civil, administratif et fiscal.

Bellvehí Advocats étant aussi spécialiste de domaines et de secteurs déterminés, comme le tourisme et le commerce international, le mélange de ces spécialités avec celle de l’innovation et de la technologie apporte une expérience sur des projets modernes et à valeur ajoutée qui est idéale pour nos clients.

Les secteurs tels que la biotechnologie, la photonique, la nanotechnologie, tout ce qui concerne les matériaux de pointe, entre autres, constituent le présent et l’avenir de l’économie du pays. Nous essayons de nous tenir au courant des besoins en matière de conseil requis par tous ces secteurs afin de proposer le meilleur service.

Le cabinet Bellvehí Innovación n’offre pas seulement un service juridique. Il propose également un service de consultance en innovation comprenant des services globaux tels que les services d’enregistrement des marques et des brevets, de conseil en économie, stratégie et finance, les services de recherche de financement de projets ou de partenaires stratégiques ou d’investisseurs, etc. Ce champ d’action qui dépasse le simple cadre juridique est possible grâce à un réseau complet d’entreprises collaboratrices qui permettent à Bellvehí Advocats d’établir des équipes totalement adaptées à chaque besoin.

Les services proposés par Bellvehí Innovation sont:

- Tous les services incluent dans les domaines de compétences générales du cabinet.

- Innovation et Technologie

- Propriété industrielle et intellectuelle

Le cabinet Bellvehí Advocats considère que les entreprises qui innovent et inventent ou obtiennent des résultats de la recherche sont celles qui ont un avenir et il est également important qu’elles exportent.

Cependant, ces innovations, inventions ou résultats doivent être correctement protégés au risque de perdre tous les efforts réalisés ou qu’ils ne se diluent et que d’autres en profitent. C’est pourquoi il est si important d’être bien conseillé sur la propriété industrielle et intellectuelle. Il convient de savoir si un travail est protégeable en tant que droit d’auteur ou si une invention est brevetable et quelle est la meilleure stratégie à suivre. De plus, ils représentent l’un des principaux actifs de l’entreprise innovatrice. Il est donc préférable de se tourner vers des conseillers de confiance capables d’offrir un service complet.

Le cabinet Bellvehí Advocats collabore étroitement avec des agents de brevets et de marques et suit les stratégies et procédures dans l’intérêt du client.
Bellvehí Advocats possède également une vaste expérience en matière de poursuite judiciaire des infractions contre la propriété intellectuelle ou industrielle, tant au niveau national qu’international.

- Protection des idées, de la technologie et du savoir-faire (confidentialité)

Une idée, une technologie déterminée ou un savoir-faire peuvent être les principaux actifs d’une entreprise et il peut s’avérer stratégique, voire essentiel, qu’ils demeurent secrets et totalement confidentiels.

Les accords de confidentialité doivent être bien faits et il convient qu’ils soient conseillés et rédigés par des professionnels qualifiés. Il en va de même pour les accords de collaboration avec des fournisseurs ou des partenaires stratégiques avec lesquels il y a transfert d’informations confidentielles et de technologie ou de savoir-faire et pour lesquels il est très important de connaître le maillage de ce type de relations.

Le cabinet Bellvehí Advocats possède une grande expérience en matière de défense et de protection juridique des idées, de la technologie et du savoir-faire, tant au niveau national qu’international.
 

- Exploitation commerciale de l’innovation

Parfois, le plus simple c’est d’avoir une bonne idée, mais après il est très important de savoir comment bien l’exploiter.

Grâce à sa grande expérience du droit commercial, au niveau national comme international, le cabinet Bellvehí Advocats, est à même de conseiller sur la meilleure stratégie juridique à suivre pour exploiter correctement l’innovation.

La meilleure façon d’exploiter une idée ou une invention ou le résultat de la recherche est parfois à travers une société commerciale, parfois à travers un contrat de co-entreprise ou à travers un contrat de vente, ou de concession commerciale, ou de distribution, ou d’agence, etc. et il n’est pas facile de faire le bon choix en termes de stratégie d’exploitation.

Bellvehí Advocats dispose d’un département de droit fiscal et social, ce qui lui permet de conseiller sur les questions fiscales et sociales liées à l’exploitation de l’innovation. Par exemple, Bellvehí Advocats assure un conseil complet sur les stocks options ou les autres systèmes de rétribution ou d’intéressement des associés et des salariés.
 

- Financement de l’innovation et de son exploitation

Faire avancer un projet d’entreprise nécessite un financement et, en général, le financement personnel ne suffit pas.

Bellvehí Advocats conseille et connaît bien les différents systèmes de financement possibles ainsi que le capital risque, les investisseurs privés, les crédits ou les emprunts, les subventions, etc.

Les opérations de financement requièrent de l’expérience et une certaine expertise. C’est un plus pour le client d’avoir des conseillers qualifiés capables de rédiger tous les contrats nécessaires, d’étudier la fiscalité la plus favorable et de négocier avec des tiers dans l’intérêt du client.

- Commercialisation et internationalisation de l’innovation

Il ne suffit pas d’être créatif, innovateur, inventeur ou chercheur. Encore faut-il savoir vendre cet actif. Bellvehí Innovation vous aide à établir la meilleure stratégie de commercialisation (vente, licence, agence, distribution, franchise, co-entreprise, fusion, etc.).

De nos jours, l’internationalisation des projets et des entreprises est essentielle. Bellvehí Advocats dispose du cabinet-conseil Bellvehí International qui vous épaule dans vos projets d’internationalisation en vous apportant un service global.

- Fiscalité de l’innovation

Nombreuses sont les entreprises qui innovent, inventent ou font de la recherche et pourraient profiter de cette activité pour bénéficier d’avantages fiscaux, mais ne le font pas. Dans ce domaine, un bon conseil peut faire gagner beaucoup d’argent.

Bellvehí Advocats dispose d’un département de droit fiscal expérimenté et spécialisé dans la fiscalité de l’innovation qui apporte une grande valeur ajoutée à ses clients.

- Conseil en économie, stratégie et finance

Bellvehí Innovation n’est pas seulement un service juridique. C’est aussi un conseil global autour de l’innovation qui offre à ses clients des services de consultance en économie, stratégie et finance.

Le cabinet Bellvehí Advocats dispose d’un réseau d’entreprises partenaires qu’il consulte en fonction des besoins du client et qui lui permet de former des équipes multidisciplinaires adaptées auxdits besoins, pour le plus grand profit du client.

- Commerce électronique

Le commerce électronique s’est développé de façon exponentielle et globale partout dans le monde. Bellvehí Innovation est un service très spécialisé qui profite d’une grande expérience de la règlementation nationale, européenne et internationale en matière de commerce électronique. Il offre donc sécurité juridique et tranquillité à ses clients.

Bellvehí Advocats conseille aussi bien sur les aspects propres aux exigences légales en termes de conformité du site web ou de la plateforme électronique, que sur les aspects du commerce par Internet et sur les questions plus traditionnelles comme le transport, la distribution, la règlementation relative aux consommateurs et aux utilisateurs, etc. Par ailleurs, Bellvehí Advocats possède un département de droit fiscal spécialisé dans tous les aspects de la fiscalité de la vente par Internet.

- Jeux et paris en ligne

Bellvehí Innovation conseille sur tout ce qui concerne les jeux et les paris sur Internet. Cette activité étant en augmentation avec d’importants mouvements d’intérêts et d’argent, mieux vaut être conseillé par des spécialistes expérimentés. 

- Droit de l’informatique (la protection du logiciel)

Le programme informatique ou logiciel est une œuvre protégeable aux termes de la loi sur la propriété intellectuelle. Sa protection ainsi que son exploitation requièrent des conseillers spécialisés en propriété intellectuelle et en droit de l’informatique.

Le cabinet Bellvehí Advocats a une longue tradition d’étude et de diffusion du droit de l’informatique. Il a acquis son expérience auprès de nombreux clients développeurs de logiciels et auprès de clients qui ont embauché des développeurs de logiciels.

Bellvehí Advocats protège et défend également les droits sur les logiciels par la voie judiciaire ou à travers des arbitrages, tant au niveau national qu’international.

- Protection des données à caractère personnel

Le cabinet Bellvehí Advocats propose un service complet en matière de protection des données à caractère personnel.