Bellvehí International

Bellvehí Advocats est profondément axé sur le commerce international, remedy c’est pourquoi ses avocats sont spécialisés dans la règlementation (légale et fiscale) relative au droit communautaire (de l’Union européenne et de la Communauté économique européenne) et au droit commercial international, ainsi que dans les traités internationaux, bilatéraux et multilatéraux.

Bellvehí Advocats est un cabinet spécialisé dans les entreprises exportatrices catalanes ou les entreprises ayant vocation à exporter, ce qui fait qu’au gré des expériences et des situations de ses clients, il a acquis une connaissance et une expertise en matière de conseil à l’exportation couvrant de nombreux secteurs et de nombreux pays qui lui permettent d’apporter une grande valeur ajoutée, non seulement en termes de conseil, mais aussi de consultance stratégique.

Bellvehí Advocats est également spécialisé et a beaucoup d’expérience dans le conseil aux entreprises espagnoles qui sont les distributeurs ou les agents d’entreprises étrangères, en particulier d’entreprises européennes et de l’Asie du Sud-est. L’expérience acquise à partir de cas réels des clients fait aussi de Bellvehí Advocats le cabinet idéal pour conseiller et apporter de la valeur ajoutée aux entreprises importatrices et distributrices.

Bellvehí Advocats conseille aussi beaucoup d’entreprises étrangères, essentiellement européennes et du Sud-est asiatique, dans l’établissement de relations commerciales avec des entreprises espagnoles ainsi que dans la création d’établissements permanents ou d’entreprises, ou dans l’acquisition d’entreprises locales ou encore dans la formation de co-entreprises. Nous avons également une longue expérience du conseil aux entreprises et aux particuliers des anciennes républiques soviétiques pour l’acquisition de propriétés immobilières en zone touristique ou de commerces touristiques.

Bellvehí Advocats possède des bureaux à Gérone, Barcelone et Madrid et collabore étroitement avec des cabinets et des professionnels du Sud de la France, ce qui lui procure une position privilégiée pour bien connaître et conseiller les entreprises et les activités de la frange du corridor méditerranéen qui relie les ports de Valence, Tarragone, Barcelone et Palamos à la France et à l’Europe, par route ou par rail, faisant de ses alentours la zone industrielle la plus importante d’Espagne et une des Eurorégions les plus dynamiques.

Bellvehí Advocats a de nombreux clients dans la région du Haut-Ampurdan (Figueras) et de La Jonquera. Il est donc bien placé pour constater les relations croissantes entre la Catalogne et le Sud de la France, comme par exemple les projets des gares intermodales de Vilamalla (Figueras) et de Perpignan, qui deviendront d’importants centres logistiques européens.

C’est pourquoi, Bellvehí Advocats est conscient depuis longtemps de la nécessité d’un conseil global au client exportateur. Bellvehí Advocats est habitué à travailler en collaboration avec d’autres professionnels externes au cabinet, tels que les agents en douanes, les transitaires, les agents de brevets et de marques, les consultants stratégiques et de marketing, les conseillers en logistique, etc., pour le plus grand bénéfice du client.

Fort de cette expérience, Bellvehí Advocats a établi un réseau de contacts et de collaborations qui permet dans tous les cas d’organiser des équipes multidisciplinaires au service du client exportateur. Bellvehí Advocats demeure donc l’unique interlocuteur du client à qui il peut offrir un service global dans tous les domaines professionnels utiles à son dossier.

Bellvehí Internacional n’est donc pas seulement un cabinet d’avocats spécialisé dans le commerce international, c’est aussi un consultant pour les questions d’internationalisation et d’exportation, capable d’offrir des services globaux et de formation à ses clients.

Nous aspirons au meilleur pour nos clients et croyons qu’aujourd’hui, Bellvehí International, est le meilleur service que nous puissions leur proposer.

Les services proposés par Bellvehí International sont:

-   Tous les services incluent dans les domaines de compétences générales du cabinet.

-   Commerce International

- Contrats commerciaux internationaux

Une part importante du commerce international repose sur les contrats commerciaux, qui dans la grande majorité sont des contrats de vente, mais il existe aussi les contrats de distribution, d’agence et de franchise ainsi que d’autres modalités moins connues mais toutefois utilisées, comme celles des plateformes logistiques, d’intermédiation avec les grandes surfaces, de production de marque blanche ou d’autres contrats atypiques adaptés aux besoins des clients.

Les opérations commerciales internationales réalisées sans contrat ne sont pas exceptionnelles mais il est conseillé, dans la plupart des cas, de passer un contrat qui régisse la relation entre les parties, comporte certaines clauses contractuelles importantes clairement définies, comme l’Incoterm utilisé, la juridiction compétente, la législation applicable, entre autres.

Bellvehí Advocats est habitué à rédiger tous ces types de contrats et ses avocats connaissent les dernières mises à jour de la législation européenne et internationale, ainsi que les pratiques du commerce international.
 

- Investissements étrangers et à l’étranger

Bellvehí Advocats conseille ses clients en matière d’investissements à l’étranger mais aussi d’investissement étrangers en Espagne. Ce conseille englobe la partie commerciale, la partie fiscale et la partie financière ou de mouvements de capitaux en fonction du lieu où l’investissement est réalisé ou du lieu d’où il provient et d’où viennent les fonds.

Bellvehí Advocats conseille aussi bien sur l’implantation d’un établissement permanent à l’étranger que sur la constitution ou l’acquisition d’une entreprise ou encore sur la formation d’une co-entreprise.
 

- Fiscalité internationale

Bellvehí Advocats dispose d’un département fiscal hautement qualifié avec une expertise en fiscalité internationale.

Les relations internationales requièrent un conseil fiscal spécialisé, surtout en matière de TVA, mais aussi en matière de prix de transfert dans les groupes de sociétés, ou de distribution des dividendes à des sociétés mères étrangères, ou sur les conséquences de ces dividendes pour des associés personnes physiques, ou encore sur les conséquences fiscales personnelles des rétributions aux dirigeants, etc.

Bellvehí Advocats a des contacts avec des cabinets experts en fiscalité dans de nombreux pays avec lesquels ils collaborent pour connaître la fiscalité d’autres législations et pouvoir apporter le meilleur conseil au client. Bellvehí Advocats bénéficie du soutien de réseaux internationaux de conseillers fiscaux.

- Transport international

Le commerce international est basé sur le transport. En matière de commerce international, le transport utilisé est fondamental car c’est en fonction de lui que l’on appliquera une règlementation ou une autre, un traité international ou un autre, et un Incoterm ou un autre.

Bellvehí Advocats est spécialisé dans le droit commercial tous types de transport confondus (multimodal, maritime, aérien, routier ou ferroviaire).

Le transport de marchandises nécessite la formation de contrats, de même que des formalités et des documents qui requièrent le conseil d’experts. Il est aussi habituel qu’au cours d’un transport international, des incidents ou des sinistres surviennent, pour vol, pour dommages sur la cargaison ou par accident, lesquels entraînent des réclamations et des poursuites internationales.

En matière de transport international de marchandises, il est également important d’assurer la marchandise et c’est une question qui requiert une expertise que le client possède rarement.

Au cabinet Bellvehí Advocats, nous aidons nos clients à effectuer correctement leurs formalités et à formaliser valablement les documents propres au commerce international, de même que nous les aidons à former leur personnel.
 

- Moyens de paiement et garanties internationales

Dans les contrats internationaux, la question du moyen de paiement choisi et des garanties pour assurer le recouvrement est d’une importance capitale.

Le cabinet Bellvehí Advocats est spécialisé dans le conseil et la formation des clients sur les moyens de paiement (virements, lettres de crédit, crédits documentaires, confirming, forfaitage, etc.).

- Les assurances du commerce international

S’agissant de commerce international et de transport, l’assurance appropriée de la cargaison est une question très importante qui, du fait de sa complexité, requiert un conseil avisé.

Bellvehí Advocats conseille ses clients en matière d’assurance sur les marchandises qu’ils vendent ou achètent, afin d’éviter d’éventuels problèmes.

- Innovation et technologie

- Commerce électronique

Le commerce électronique est une forme de commerce international puisqu’aujourd’hui les particuliers et les entreprises achètent par ce biais des biens dans d’autres pays. Toutefois, la technologie ne permet pas encore que tous ces biens soient transportés électroniquement et il est nécessaire de passer par une distribution, un transport, une assurance, etc., tout comme dans le commerce traditionnel.

En tant que spécialiste du commerce international, de l’innovation et de la technologie, Bellvehí Advocats est le cabinet idéal pour les entreprises qui commercialisent ou veulent commercialiser à travers le Web. Nombreux sont ses clients qui le font déjà, que ce soit dans le secteur textile, celui du meuble ou du tourisme, pour ne citer que quelques exemples et le cabinet possède une grande expérience dans ce domaine.
 

- Recouvrement de créances

Malheureusement, depuis 2007, en raison de la crise dans la zone euro, Bellvehí Advocats s’est beaucoup spécialisé dans les réclamations internationales de créances. Ces réclamations concernent autant les entreprises étrangères qui doivent de l’argent aux entreprises espagnoles que les entreprises espagnoles qui doivent de l’argent aux entreprises étrangères.

Bellvehí Advocats essaie toujours en premier lieu une réclamation par la voie extrajudiciaire et une solution à l’amiable du litige. Mais lorsqu’il n’a plus d’autre choix, le cabinet effectue des réclamations par la voie judiciaire à travers son réseau de contacts qui compte des avocats d’autres pays.

- Réclamations judiciaires et arbitrages internationaux

Bellvehí Advocats a une grande pratique des litiges internationaux et des règlements de litiges à l’échelle internationale.

Ces litiges internationaux concernent souvent des réclamations de créances, mais peuvent également se rapporter à des violations de brevets ou de droits d’auteur, ou à une concurrence déloyale, ou concerner des indemnisations de dommages et intérêts, ou la résolution de contrats d’agence ou de distribution, etc. Les cas peuvent être très variés et il est important de pouvoir compter sur des conseillers spécialistes de ce genre de conflits.

Bellvehí Advocats dispose d’un réseau de contacts internationaux qui lui permet de traiter ces cas dans les meilleurs délais et avec les meilleures garanties.
 

- Conseil en stratégie et en marketing

Il n’est pas facile d’exporter et pour le faire bien, il faut une planification stratégique et une bonne connaissance des ressources manquantes et des ressources disponibles. Il faut souvent aussi une planification commerciale et marketing.

Le cabinet Bellvehí Advocats bénéficie de la collaboration de professionnels et d’entreprises externes qui épaulent ses clients sur les questions stratégiques et de marketing.

- Logistique et douanes

De plus en plus, la logistique joue un rôle clair dans le commerce international. Les coûts et les risques dépendent beaucoup de la logistique et, actuellement, les entreprises ne peuvent pas se permettre de supporter plus de coûts que nécessaire, ni plus de risques que ceux qui sont inévitables. Il convient donc de trouver un fonctionnement logistique optimal.

Parallèlement, pour l’exportation ou l’importation dans des pays déterminés, hors Union européenne, il est important de pouvoir compter sur le conseil et l’assistance d’un bon agent en douanes, capable à la fois de résoudre les problèmes et les doutes, d’intercéder pour le client et de l’informer des nouveautés ou des changements relatif à son secteur ou à ses produits.

Bellvehí Advocats bénéficie de la collaboration d’agents en douanes, de transitaires et d’experts en logistique qui lui permettent d’offrir un service beaucoup plus complet et global à ses clients.