Bellvehí Tourisme

Le cabinet Bellvehí Advocats a été un pionnier dans la création d’un département juridique indépendant, story spécialisé dans le secteur du tourisme en général et de ses opérateurs en particulier, auxquels il propose un service complet.

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Le secteur du tourisme a été et reste toujours le principal moteur de l’économie espagnole et catalane. Ce secteur étant de plus en plus règlementé et cette règlementation étant de plus en plus complexe, il y a longtemps que nous avons détecté le besoin d’un conseil très spécialisé et global afin d’apporter des solutions pratiques adaptées et à forte valeur ajoutée. 

Bellvehí Tourisme dispose d’une équipe prête à répondre à toutes les questions concernant un opérateur du secteur touristique, avec une approche propre au secteur plutôt que d’un point de vue d’un département généraliste qui n’en aurait pas une connaissance suffisamment approfondie.

Par exemple, en plus d’offrir un conseil spécialisé dans le droit du tourisme, Bellvehí Tourisme propose également un conseil sur toutes les questions fiscales, sociales, commerciales, d’urbanisme, financières, etc. et met également à disposition de ses clients ses « Bureaux » spécialisés dans les marchés français, russe, asiatique, sud-américain, marocain et turc.

Son expertise du secteur lui a permis par exemple d’offrir un droit préventif aux agences de voyages afin de réduire le nombre de réclamations des usagers et les responsabilités des agences. En outre, il connaît la jurisprudence relative aux nombreuses plaintes contre les agences et sait défendre au mieux les intérêts de ces dernières.

Les condo-hôtels constituent un autre exemple de la nécessité d’un conseil spécialisé. Vous pensez pouvoir mener un projet de création de condo-hôtel sans l’aide d’un conseil spécialisé qualifié ? C’est la même chose avec la multipropriété, la gestion hôtelière, les contrats de voyage organisé et tant d’autres sujets qui requièrent une connaissance approfondie du secteur et du droit spécifique qui les concerne.

Les services proposés par Bellvehí Tourisme sont les suivants: 

-   Tous les services incluent dans les domaines de compétences générales du cabinet.

-   Contrats touristiques nationaux et internationaux.

-   Contrats touristiques électroniques.

-   Conseil fiscal et social spécifique aux opérateurs touristiques.

-   Formation et droit préventif pour les opérateurs touristiques.

-   Relations juridiques avec les usagers du tourisme.

-   Conseil en règlement de litiges dans le secteur du tourisme à travers l’arbitrage, la médiation ou par la voie judiciaire.

-   Droit de l’immobilier et de l’urbanisme du secteur du tourisme.

-   Conseil juridique global pour des projets touristiques.

-   Financement de projets touristiques.

-   Autorisations, permis et licences.

-   Relations avec l’administration du tourisme.

-   Discipline touristique.

-   Recours administratifs et juridictionnels.

-   Audit de conformité règlementaire : suivi de la règlementation au niveau des communautés autonomes, national, européen et international.